Documents administratifs et statutaires pour vos demandes de subventions municipales et autres...
Vous êtes plongés dans vos demandes de subventions et il vous est demandé des documents statutaires de l'OCCE ?
Vous trouverez ici tout ce qu'il vous faut et si ce n'est pas le cas, n'hésitez pas à nous contacter directement !
- Le dernier PV d'AG
- Les statuts de l'OCCE
- Reconnaissance d'utilité publique
- Extrait BO 2024 liste des associations agrées
- Arrêté collectif notification d'agrément
- Associations bénéficiaires de l'extension de l'agrément
- Le dernier rapport du CAC
- Membres du CAD et du Bureau
- B.O sur les coopératives scolaires